Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOMIGNON
SOMEDIS SAS

Numéro de dépôt :
3640525
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
CHOCOMIGNON de SOMEDIS

Présentation de la marque CHOCOMIGNON

Déposée le 30 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOMIGNON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEDIS domicilié(e) ZAD LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 533 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMEDIS domicilié(e) ZAD LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOMIGNON est expirée depuis le 30 mars 2019.

SOMEDIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIROLL , SOLO LE PLATEAU REPAS AUTONOME , FRANCOIS BERNARD CHOCOLATIER , SOMEDIS , ROLLTEX , L'INDISPENSABLE MEDICAL , COLLATION-FOOTBALL


SOMEDIS SAS - ZAD LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France - SIREN 324533983


SOMEDIS - ZAD LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.